Articles «Droit d’auteur»

Montréal, 7 novembre 2025 – Fidèle à sa mission de défendre le secteur du livre et la souveraineté culturelle, l’Association nationale des éditeurs de livres (ANEL) a fait des…

Montréal, le 5 novembre 2025 — L’Association nationale des éditeurs de livres (ANEL), Copibec, le Regroupement des éditeurs franco-canadiens (REFC) et l’Union…

À l’occasion de la Journée mondiale du livre et du droit d’auteur, le secteur du livre québécois et franco-canadien rappelle…

La table ronde La littérature au temps de l’IA sera au programme des mardis Tranquille avec Antoine Dion Ortega, auteur,…

Notre directrice aux affaires juridiques, Me Stéphanie Hénault, analyse, en compagnie Me Sarah Hébert-Tremblay (ROBIC), un jugement clé de la…

Montréal, le 28 novembre 2024 – À l’occasion du Salon du livre de Montréal (SLM), l’Association nationale des éditeurs de…

À l’occasion de son Congrès 2024 et de son assemblée générale, tenus dans la Ville de Québec avec 150 membres…

Après avoir perdu son procès pour violation de copyright en appel, Internet Archive est condamné à reverser des dommages et…

Des campagnes ont été lancées le 7 août 2024 afin d’inciter les député·e·s concerné·e·s  à réformer la Loi canadienne sur…

L’ANEL présente un mémoire auprès du ministère de la Culture et des Communications dans le cadre de la Consultation aux…