- ANEL
- Droit d'auteur
Lettre ouverte : « Protégeons notre culture, sans exception »
L’Association nationale des éditeurs de livres (ANEL) signe aujourd’hui une lettre ouverte dans Le Devoir avec plusieurs associations afin de…
13 septembre 2021
Articles «Droit d’auteur»
- ANEL
- Communiqué
- Droit d'auteur
Campagne fédérale 2021 – Les acteurs du livre au Québec réclament une Loi sur le droit d’auteur qui protège nos créateurs et notre culture, sans exception!
Montréal, le 7 septembre 2021 – Copibec, l’Association nationale des éditeurs de livres (ANEL) et l’Union des écrivaines et des…
7 septembre 2021
- ANEL
- Communiqué
- Droit d'auteur
Réaction de l’ANEL au rapport du Comité permanent du patrimoine canadien les modèles de rémunération pour les artistes et les créateurs : Des recommandations qui visent à rétablir un juste équilibre entre ayants droit et utilisateurs
L’Association nationale des éditeurs de livres (ANEL) accueille fort favorablement le rapport du Comité permanent du patrimoine canadien les modèles…
16 mai 2019
- ANEL
- Droit d'auteur
- Numérique
Étude sur les modèles de rémunération des créateurs – L’ANEL dépose son mémoire au Comité permanent du patrimoine canadien
Le 14 décembre dernier, l’ANEL a déposé au Comité permanent du patrimoine canadien son mémoire dans le cadre de l’étude qu’il mène…
18 décembre 2018
- ANEL
- Droit d'auteur
Examen de la Loi sur le droit d’auteur, l’ANEL dépose son mémoire au Comité permanent de l’industrie, des sciences et de la technologie
Le 10 décembre dernier, l’ANEL a déposé au Comité permanent de l’industrie, des sciences et de la technologie son mémoire…
12 décembre 2018
- ANEL
- Droit d'auteur
- Nouvelles
L’ANEL témoigne devant le comité permanent du patrimoine canadien
Le 22 novembre 2018, le président de l’ANEL, Arnaud Foulon (Groupe HMH) et la présidente du comité du droit d’auteur…
23 novembre 2018
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