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Quelques mesures pour appuyer les individus et les entreprises en temps de crise

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24 mars 2020

Un membre de l’ANEL, Carl Frédéric De Celles, Septembre éditeur, nous a fait parvenir dimanche cette communication qui à bien des points de vue pourrait vous inspirer ou vous appuyer administrativement en ce temps de crise. Merci Carl-Frédéric!

« … Fascinante semaine (!) où les annonces de programmes se sont multipliés, et où la communication et l’organisation ne sont pas instantanées. Il faut donner un peu de temps au système de se placer, mais en gros, voici les principales mesures disponibles, du côté bancaire et gouvernemental.

Report des paiements en capital sur vos prêts

Les institutions financières (particulièrement celles liées au développement, BDC, Investissement Québec, SODEC, etc.) sont très réactives sur les demandes de report de paiement de capital sur les prêts déjà accordés. Elles sont débordées de demande, mais le traitement est quand même rapide et sur l’honneur. Votre banque ou votre caisse sont probablement assez flexibles (et tout aussi débordées).

Prêt de fonds de roulement

Québec a annoncé un 50 000 $ en prêt pour les entreprises touchées. De ce que l’on en comprend, c’est une “garantie de prêt” d’Investissement Québec (le PACTE), et on vous demande de passer par votre institution financière d’abord, particulièrement si vous avez déjà une marge ou un prêt à cet endroit, et que ça sera rapide et avantageux. Pas beaucoup d’autres détails à l’heure actuelle.

Soutien au salaire

Le fédéral a annoncé une “subvention” de 10 % de la masse salariale des 90 prochains jours, qui s’obtient essentiellement en réduisant les DAS à chaque paie. Jusqu’à 25 000 $ par entreprise. Les détails opérationnels sont encore flous, mais ça sera simple.

Report des paiements de montant dû à l’impôt

Le provincial et le fédéral ont tous deux annoncé des programmes de report de l’impôt (ce qui est avantageux seulement pour ceux qui en payent, naturellement!). Le fédéral a aussi annoncé qu’ils n’enverraient aucun inspecteur de taxes ou d’impôt pendant les quatre prochaines semaines.

Mesures pour les employés

En gros, plusieurs programmes fédéraux et provinciaux visent à compenser les travailleurs qui perdraient leur emploi. Pour les entreprises, celui de la réduction du temps de travail (uniforme de 10 % à 60 %) pour des équipes est intéressant (pas de semaine de carence, et 76 semaines d’accessibilité). Pour les travailleurs affectés (il y a des critères) par la maladie, le chômage temporaire ou le chômage permanent, et même pour les travailleurs autonomes, il y a des accommodements spécifiques (pas de semaine de carence, pleine prestation, etc.).

Programmes spécifiques

La majorité des organisations qui aident le domaine du livre ont annoncé leur soutien, soit en simplifiant des éléments administratifs (report de date de dépôt, accélération de versements, etc.) et en annonçant des programmes spécifiques dont les modalités restent à être annoncées. Il faudra être patient pour les détails, mais tout le monde s’organise tout de même rapidement. »